Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMPRESS
SAINT JEAN INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4305074
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2026
IMPRESS de SAINT JEAN INDUSTRIES

Présentation de la marque IMPRESS

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN INDUSTRIES domicilié(e) 180 R DES FRÈRES LUMIÈRE - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 047 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France.

La marque IMPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPRESS arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

SAINT JEAN INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : COBA , SAINTJEAN FONDERIE , COBAPRESS , SAINT JEAN , coba disk , COBA , COBA WHEELS , P , COBA , SAINT JEAN INDUSTRIES COBA


SAINT JEAN INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - 180 R DES FRÈRES LUMIÈRE - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France - SIREN 395047426


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; moteurs de véhicules à coussin d'air ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs de bateaux ; bâtis de moteurs autres que pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; garnitures de freins autres que pour véhicules ; plaquettes de freins autres que pour véhicules ; roues libres autres que pour véhicules terrestres ; sabots de freins autres que pour véhicules ; segments de freins autres que pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, dents artificiels ; articles orthopédiques ; implants artificiels ; prothèses, prothèses métalliques, tiges prothétiques en métal ; coutellerie chirurgicale ;

Carrosserie ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; pièces pour véhicules terrestres, à savoir, bras de suspension, pivot de roue, porte-fusée, bras de suspension, support d'articulation, support élément porteur, traverse, chape, culasse, porte-culasse, bielle, segment, piston, vilebrequin, arbre à came, étrier, berceau, noeud de berceau, tirant, maître-cylindre d'embrayage, disque de frein flottant, répartiteur de freinage, plaquettes, pédales de frein, maître-cylindre de frein, jantes ; pièces pour véhicules par air, à savoir, boitier d'empennage, aube de réacteur, manchon d'accouplement, articulation de battement ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; freins de véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; machines motrices pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; rayons de roues de véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; turbines pour véhicules terrestres ; garnitures de freins pour véhicules ; disques de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ;

Traitement de matériaux, traitement de matériaux à l'aide de fabrication additive, traitement de matériaux dans les domaines de l'aéronautique, médical et automobile ; traitement et transformation des métaux ; travaux de forge, estampage, coulage, trempe, pour des pièces métalliques, non métalliques ou pour des alliages ; informations en matière de traitement de matériaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; services d'études et de développement de pièces métalliques, non métalliques et alliages ; conception de pièces métalliques, non métalliques et alliages ; services de conception et d'ingénierie techniques pour le compte de tiers dans les domaines de la production de pièces détachées ; services d'ingénierie et de conception de pièces métalliques et non métalliques dans les domaines de l'aéronautique, de l'automobile et médical.